Le prochain Conseil Municipal de Montussan se réunira le jeudi 17 septembre 2026 à 18h30, dans la salle du conseil, en mairie. La séance est ouverte au public.
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 25 juin 2026
- Modification du tableau des effectifs pour avancements de grade
- Création d’un poste permanent à temps complet d’ingénieur territorial
- Adhésion à la charte partenariale pour la définition d’une politique de recouvrement du service de gestion comptable de Saint-André-de-Cubzac
- Modification du règlement de location des salles communales
- Extension du périmètre du SDEEG
- Tarif du service d’accompagnement à l’autonomie scolaire
- Remboursement des frais de carburant suite aux incendies de juillet
- Demande de fonds de concours pour le projet Médiathèque
- Acquisition d’emprises foncières route de Sorbède dans le cadre des travaux d’élargissement de chaussée
- Convention de prestation de service du SDEEG pour la rédaction d’actes authentiques en la forme administrative
- Modalités de mise à disposition au public du projet de modification n°3 du PLU
- Congrès des Maires – remboursement des frais engagés par les élus participants
? Jeudi 17 septembre 2026
? 18h30
? Salle du conseil – Mairie de Montussan
? Séance ouverte au public